Sainte Marie 67700 SAVERNE . Suite à cela, vous serez destinataire d'un arrêté de concession de terrain dans le cimetière, délivré par la Mairie. Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez contacter
onéreux de terrains nus devenus constructibles Par délibération du 04/12/2006, le conseil municipal de Mittelhausen a instauré la taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux de terrains nus devenus [...] devenus constructibles. Délibération instaurant la taxe forfaitaire de terrains nus devenus constructibles Actualités Voir toutes les actualités
Périmètre Monument Historique Vous trouverez ci-dessous le périmètre des terrains soumis à autorisation des Architectes des Bâtiments de France (ABF) dans le cadre des instructions des dossiers d'urbanisme
Périmètre Monument Historique Vous trouverez ci-dessous le périmètre des terrains soumis à autorisation des Architectes des Bâtiments de France (ABF) dans le cadre des instructions des dossiers d'urbanisme
Activités Sportives Un terrain multisports a été mis en place à la sortie du village pour accueillir les jeunes et moins jeunes sportifs du village. Près de l'école, se trouve un terrain de pétanque ainsi qu'une [...] qu'une table de ping-pong. Terrain multisport d'Hohatzenheim Des cours de fitness,d'aérobic et de danse moderne sont dispensés par Vita Gym d'Hohatzenheim et ceux du Qi Gong sont pratiqués dans notre salle [...] soirs. 4. Projets Communaux - L’agrandissement du village est en projet avec la viabilisation de terrains privés par un lotisseur qui pourront prochainement accueillir plus d’une dizaine de nouvelles h
carcasses de voitures est interdit y compris sur les terrains privés. En cas d'infraction, la carcasse peut être enlevée aux frais du propriétaire du terrain. 6. Déclaration des puits de forage Depuis le 1er
carcasses de voitures est interdit y compris sur les terrains privés. En cas d'infraction, la carcasse peut être enlevée aux frais du propriétaire du terrain. http://www.smitom.com 6. Déclaration des puits
qui auraient pu éviter cette nouvelle catastrophe, n’ont à ce jour pas pût être réalisés car le terrain sur lequel devrait être créé un bassin de rétention, n'appartient pas à la commune. Suite à l’inondation
