du 17 novembre 2011. Le règlement et les documents graphiques délimitent différentes zones : Zone IAUH Zone IAUX Zone A Zone N Zone UA Zone UB Zone UE Zone UX Ils fixent les règles générales qui s'y appliquent [...] exprime le projet urbain de la Commune pour les prochaines années. Il conditionne, à travers son règlement, les conditions de constructibilité de chaque secteur du territoire communal. Il est consultable [...] pour chaque parcelle du territoire communal. Consultez les documents du Plan Local d'Urbanisme : Réglement PLU Modification n°1 du PLU de Wingersheim : Délibération du Conseil Municipal du 28 mai 2018 Sommaire
Votre bibliothèque réouvre ses portes à partir de ce samedi 28 novembre à 10h. Compte-tenu des règles sanitaires, il conviendra de prendre rendez-vous au 03 69 82 01 49 ou par mail bibliomittelhausen@gmail
24 juin 2013 Le règlement et les documents graphiques délimitent : les zones urbaines (U) les zones à urbaniser (AU) les zones agricoles (A) les zones naturelles (N) Ils fixent les règles générales qui s'y [...] exprime le projet urbain de la Commune pour les prochaines années. Il conditionne, à travers son règlement, les conditions de constructibilité de chaque secteur du territoire communal. Il est consultable [...] pour chaque parcelle du territoire communal. Consultez les documents du Plan Local d'Urbanisme : Réglement PLU Plans de zonage : PLU Mittelhausen zonage 5000 - plan d'ensemble PLU Mittelhausen zonage 2000-partie
d'une concession, nous vous délivrons un titre provisoire qui doit être envoyé et accompagné du règlement (Chèque à l'ordre du Trésor Public) à la Trésorerie de Saverne : 11 rue Sainte Marie 67700 SAVERNE
de : WINGERSHEIM MITTELHAUSEN HOHATZENHEIM sont classées partiellement en secteur protégé . Les règlements de lotissement ont une validité de 10 ans Le permis de démolir sur l’ensemble du territoire de
déchèteries sont inaccessibles au public en dehors des horaires d’ouverture. Télécharger le règlement : Règlement déchèterie. - PDF (625.08 Ko) Pour plus d'infos cliquez ici Actualités Voir toutes les actualités
formulaire : Formulaire branchement_reseau eau - PDF (58.91 Ko) Pour consulter le guide de l'eau et le règlement de l'eau potable cliquez sur : https://www.sdea.fr/index.php/fr/ Contact : 3, rue du général Leclerc
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https://passeport.ants.gouv.fr/demarches-en-ligne Aucun frais en dehors du timbre fiscal n'est à régler /!\ Lien Durée de validité de la carte nationale d’identité et séjour à l’étranger Lien information
