Délibérations

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Les délibérations du Conseil Municipal de Hohatzenheim

 

Année 2015 :

Délibérations du 5 décembre 2015  : Annexe Charte Création commune nouvelle
Délibérations du 23 novembre 2015
Délibérations du 21 septembre 2015
Délibérations du 29 juin 2015
Délibérations du 18 mai 2015
Délibérations du 30 mars 2015

 

Année 2014 :

Délibérations du 8 décembre 2014
Délibérations du 20 octobre 2014
Délibérations du 23 septembre 2014
Délibérations du 20 juin 2014
Délibérations du 14 avril 2014
Délibérations du 28 mars 2014 : élection maire et adjoint
Délibérations du 12 mars 2014

 

Année 2013 :

Délibérations du 18 décembre 2013 - PDF (49.34 Ko)
Délibérations du 8 novembre 2013 - PDF (44.64 Ko)
Délibérations du 20 septembre 2013 - PDF (52.37 Ko)
Délibérations du 9 juillet 2013 - PDF (59.41 Ko)
Délibérations du 25 mars 2013 - PDF (43.98 Ko)
Délibérations du 8 février 2013 - PDF (28.47 Ko)

 

Année 2012 :

Délibérations du 7 décembre 2012 - PDF (54.82 Ko)
Délibérations du 28 septembre 2012 - PDF (47.20 Ko)
Délibérations du 1er juin 2012 - PDF (32.07 Ko)
Délibérations du 20 avril 2012 - PDF (28.24 Ko)
Délibérations du 10 avril 2012 - PDF (44.25 Ko)
Délibérations du 9 février 2012 - PDF (34.80 Ko)
Délibérations du 6 janvier 2012 - PDF (353.26 Ko)

 

Année 2011

Délibérations du 5 décembre 2011 - PDF (28.42 Ko)
Délibérations du 7 novembre 2011 - PDF (40.87 Ko)
Délibérations du 3 octobre 2011 - PDF (43.00 Ko)
Délibérations du 21 juin 2011 - PDF (30.65 Ko)
Délibérations du 10 juin 2011 - PDF (23.76 Ko)
Délibérations du 26 avril 2011 - PDF (39.83 Ko)
Délibérations du 4 mars 2011 - PDF (44.17 Ko)
Délibérations du 7 janvier 2011 - PDF (36.60 Ko)



Année 2010 :

Délibérations du 11 octobre 2010 - PDF (40.63 Ko)
Délibérations du 28 juin 2010 - PDF (594.26 Ko)
Délibérations du 06 avril 2010 - PDF (395.40 Ko)
Délibérations du 16 mars 2010 - PDF (682.70 Ko)

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